Hôtel Les Esseppes
13 rue de gabion
85740 L'Epine Ile de Noirmoutier    

Tel  : 02.51.35.82.95 

esseppes@orange.fr

Règlement Intérieur Hôtel
Associé à l'hôtel Les Esseppes
Afin de garantir le maximum de sécurité pour tous et de rendre votre séjour agréable, nous
vous demandons de vous conformer au règlement intérieur de l’Hôtel et de vous engager à
le respecter.
Arrivée
L’Hôtel accueille les Clients de 15h à 18h
Toute personne séjournant dans l’établissement, doit présenter une pièce d’identité valide au
check-in. A défaut, l’Hôtelier peut refuser de lui louer une chambre et/ou annuler la
réservation qu’il avait effectuée.
Les clients, y compris les adolescents de plus de 15 ans, devront obligatoirement remplir
une fiche de renseignements, laquelle fiche pourra valoir « fiche individuelle de police » pour
les résidents étrangers.
Occupation des chambres
Les chambres sont disponibles à partir de 15 heures le jour d’arrivée (étant précisé que cet
horaire est indicatif et peut varier en fonction du niveau d’activité et d’affluence de l’hôtel) et
doivent être libérées à 10 heures l30 le jour du départ.
Tout départ après 10heures 30 donnera lieu à facturation d’une nuit complète
supplémentaire.
Toute réservation est nominative au nom et pour le compte du Client et ne peut en aucun
cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux.
Le Client ne peut introduire dans la chambre des tierces personnes non connues par l’Hôtel
sans autorisation de ce dernier.
Tout bagage demeurant dans une chambre sans renouvellement de location après 12 heures
sera retiré de la chambre et pourra être récupéré par son propriétaire à la réception de
l’Hôtel.
L’accès aux chambres doit être laissé au moins une fois par jour afin que le personnel de
l’Hôtel puisse y effectuer le ménage, sauf demande expresse du Client. La non-exécution du
service de ménage, à la demande expresse du Client, ne pourra donner lieu à aucun
dédommagement.
Compte tenu de la réglementation relative à la sécurité incendie, le Client ne peut réserver
une chambre pour un nombre de personnes supérieur à celui prévu et/ou faire occuper la
chambre par un nombre de personnes supérieur à celui pour lequel elle est prévue par la
réservation ou par la Loi en vigueur.
Clés
La clé de la chambre est/sont attribuée/s personnellement, il convient d’y veiller et de
signaler à la réception de l’Hôtel immédiatement toute perte ou disparition. Une vérification
d’identité sera automatiquement demandée en cas de renouvellement de celles-ci.
Le Client ne doit pas confier sa clé de chambre à un tiers et doit la restituer le jour du départ.
Le Client doit veiller à ce que la porte de chambre soit bien fermée avant de quitter ladite
chambre ou de se coucher.
Le Client n’introduit dans l’Hôtel aucune personne étrangère à celui-ci, notamment par les
accès dérobés (accès garage, porte de nuit, etc.), sans l’accord de l’Hôtel. Toute personne
accédant à l’Hôtel doit se présenter à la réception.
Comportement
L’Hôtel se réserve la possibilité de ne pas recevoir les Clients dont le comportement est
contraire aux bonnes mœurs et/ou à l’ordre public ou ayant un comportement bruyant,
incorrect et/ou alcoolisé.
Le Client est courtois et respectueux vis-à-vis du personnel de l’Hôtel et des autres Clients. Il
s’abstient de toute violence verbale ou physique, de tout comportement ou propos à
caractère sexuel, raciste sexiste ou antisémite, homophobe, et d’une manière générale, de
tout propos discriminatoire ainsi que de toute forme de harcèlement et de dénigrement.
Le Client fait preuve de discrétion afin de ne pas perturber le service et la quiétude de l’Hôtel.
L’Hôtel se réserve la possibilité de ne pas recevoir les Clients dont la tenue vestimentaire est
indécente et/ou négligée, ou dont l’habillement est destiné à dissimuler le visage (loi N°2010
-1192 du 11 octobre 2010). Une tenue vestimentaire correcte est exigée dans tous les
espaces publics de l’Hôtel
Responsabilités
Le Client accepte et s’engage à utiliser la chambre ainsi que les espaces communs mis à sa
disposition de manière raisonnable. Tout comportement contraire aux principes de sécurité
et/ou d’hygiène, aux bonne mœurs et/ou à l’ordre public pourra conduire l’Hôtelier à
demander au Client de quitter l’établissement.
Les bagages dans les espaces publics de l’Hôtel sont sous la surveillance et l’entière
responsabilité de leur propriétaire.
Conformément à nos conditions générales de vente, les règles relatives au vol dans l’Hôtel
sont fixées par les articles 1952 à 1954 du code civil. A titre de limitation conventionnelle, en
cas de vol d’objets dans la chambre ou dans l’enceinte de l’Hôtel, les dommages-intérêts dus
au voyageur sont limités à l’équivalent du prix de location de la chambre par journée.
Le personnel de l’Hôtel n’est en aucun cas responsable des lettres et colis envoyés aux
Clients séjournant à l’Hôtel. Le Client devra s’assurer de les collecter, le cas échéant,
directement.
Tout problème de santé (troubles circulatoires, cardiaques, respiratoires, allergies, asthme…)
ou grossesse devra âtre signalé à l’Hôtel.
Concernant le stationnement des véhicules des clients, l’Hôtel propose un stationnement
dans un parking privé sécurisé .
Réservation et paiement
Toutes les réservations sont soumises aux conditions de l’offre.
Chaque prestation doit être intégralement réglée par le Client.
Le Client règle ses notes de chambre et frais accessoires selon la périodicité fixée par l’Hôtel
et au plus tard lorsqu’il quitte la chambre à la fin du séjour.
Interdictions
Pour des raisons de sécurité et pour le respect de chacun, il est formellement interdit de
fumer (cigarettes, chicha…) ou de vapoter dans l’enceinte de l’Hôtel, à l’exception des espaces
destinés à cet effet. Conformément au Code la Santé Publique dans ses dispositions fixant les
conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif,
fumer dans l’Hôtel expose le Client à l’amende prévue pour les contraventions de la
troisième classe ou à des poursuites judiciaires.
Des pénalités égales au maximum du prix de la chambre réservée pourront être appliquées si
le Client ne respecte pas l’affichage prescrivant l’interdiction de fumer dans sa chambre. Par
ailleurs des frais de nettoyage par chambre pour un montant de 200 euros pourront être
facturés par l’Hôtel au Client en cas de non-respect de cette consigne.
Enfin, des frais de réparation pourront être facturés en cas de manipulation et de
dégradation des détecteurs incendie.
Pour des raisons de sécurité évidentes, il est interdit d’utiliser dans les chambres des
appareils à gaz ou électriques tels que par exemple : réchauds, plaques électriques, etc. Les
équipements mis à disposition du Client dans la chambre doivent être utilisés conformément
à leur usage.
Il est strictement interdit d’introduire dans les chambres et toute partie de l’établissement des
objets et substances illicites et/ou dangereux(ses), tout type d’objet ou jouet ayant
l’apparence d’une arme à feu, tout type d’objet ou jouet pouvant troubler la tranquillité des
autres Clients (porte-voix, klaxons, etc.).
Il est interdit de courir, rouler (patins, trottinettes, etc.) ou crier dans l’établissement, de jour
comme de nuit, de jeter tout objet par la fenêtre et de manière générale d’avoir un
comportement pouvant causer tout type de préjudice aux Clients de l’Hôtel, aux
collaborateurs de l’Hôtel et/ou à la réputation de l’Hôtel.
Toute prise de vue des autres occupants de l’Hôtel ou du personnel est interdite, sauf accord
express des personnes concernées.
Animaux
l’Hôtel refuse d’accueillir toute race d’animal de compagnie ou autre susceptible de
présenter un risque de sécurité pour les autres occupants, l’appréciation de ce risque étant
laissée à la discrétion de l’Hôtelier.
Pour des raisons d’hygiène, les animaux ne sont pas admis dans les espaces de restauration.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux chiens guides d’aveugles ou d’assistance.
Effets oubliés
Les effets oubliés par le client pourront être vendus dans les conditions prévues par la Loi du
31 mars 1896. Si le client souhaite un renvoi de ses effets personnels, les frais d’expédition
seront acquittés par le client, ces expéditions se faisant obligatoirement avec un suivi d’envoi
et une assurance pour les objets de valeur.
Dégradations
Tout dégât occasionné dans la chambre ou dans les différents espaces occupés au cours du
séjour, pourra être directement, facturé au Client.
Nuisances
Pour le respect et le repos des autres Clients, le Client et ses accompagnants doivent veiller à
ne pas claquer les portes ni à faire de bruit particulièrement de 22 heures à 8 heures.
Tout bruit de voisinage lié au comportement d’un Client pourra amener l’Hôtelier à inviter le
Client à quitter l’établissement, sans qu’il soit besoin de procéder à des mesures acoustiques,
dès lors que le bruit engendré est de nature à porter atteinte à la tranquillité de la Clientèle
(art. R-1334-30 et R-1334-31 du code de la Santé publique). Toute compensation offerte à un
tiers suite au bruit causé par un Client, pourra lui être facturée.
Une chambre d’Hôtel est un lieu de repos, tout commerce y est formellement interdit. Il est
également interdit de cuisiner dans celle-ci.
Sécurité
Pour votre sécurité cet établissement est sous contrôle vidéo (Code de la sécurité intérieure,
article L251-1 à L255-2 & R251-1 à R253-4). Les Clients doivent se conformer aux consignes
et instructions de sécurité en cas de sinistre ou selon les dispositions en vigueur.
Filouterie
La filouterie est une infraction caractérisée par le fait de consommer un bien ou un service
payant :
En se sachant incapable de payer ou en étant délibérément résolu à ne pas payer,
Tout en faisant semblant d’être disposé à payer.
L’Hôtel engagera des poursuites contre le Client en cas de filouterie de ce dernier. Il est
rappelé que cette infraction est punie de 6 mois d’emprisonnement et de 7 500€ d’amende
en plus des dommages et intérêts.
Acceptation du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’hôtel s’applique à l’ensemble des réservations. Tout séjour
entraîne l’acceptation des conditions générales de vente, du règlement intérieur et des
conditions particulières.
Sanctions
Le non-respect des dispositions ci-dessus entraîne la résiliation immédiate du contrat et des
pénalités financières pourront être appliquées.
En conséquence du non-respect du règlement intérieur de l’Hôtel, le Client sera à quitter
l’Hôtel sans pouvoir exiger aucun remboursement.
Par ailleurs, l’Hôtel pourra refuser toute réservation future, ainsi que tout Hôtel affilié à celuici.
Il est rappelé que le Client peut saisir le Médiateur de la consommation s’il estimait devoir
contester la décision de l’Hôtelier en s’adressant à Médiation du Tourisme et du Voyage – BP
80303 – 75823 Paris cedex 17 – Email : info@mtv.travel.
Le Client devra tenir indemne l’Hôtel de tout préjudice causé par la violation du présent
règlement